Veradoclub France
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Veradoclub France  > SECTION BATEAUX A MOTEUR - C'est ici que ça se passe ! > TOUT SAVOIR SUR LA REGLEMENTATION : REMORQUE, NAUTIQUE ... > Formalités achat d'un bateau à 2 personnes
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Auteur Fil de discussion: Formalités achat d'un bateau à 2 personnes  (Lu 843 fois)
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
barnes
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Philippe
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« le: 09 Février 2021 22:44:08 »
Bonsoir à tous,

Je vais la semaine prochaine acheter le premier bateau de ma vie.

J'aimerai pouvoir mettre mon amie avec qui je vis depuis 20 ans co propriétaire et la voir apparaitre sur la carte bleu de navigation . Mais voilà nous ne sommes pas marié.

Je ne sais comment faire lorsque je vais devoir remplir les formalités.

Sur le Cerfa 15776*01 il n'y a pas de lignes dédiés au co propriétaire.

Pouvez vous s'il vous plait m'éclairer ? Merci
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lomdurone
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Denis - alienor 470 de 1989 - 40 yam 2011
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« Répondre #1 le: 09 Février 2021 23:14:53 »
Tu vas au Grau du Roi et ils t'expliqueront toutes les formalités .... c'est tout simple  Clin d'oeil  Puisque tu es dans le Var, il doit bien y avoir un point de chute des affmar dans le coin. En général ils sont sympa et te renseigneront volontiers   Très souriant Par contre s'il y a un pro dans le bureau, tu te mets de coté et tu attends patiemment ton tour .... hélas  Diabolique   
Journalisée
La dialectique de l'instant nous permet d'apercevoir cette nécessité comme l'unité du possible et ainsi surgit l'immédiateté de la perception du principe de la vitesse d'atteinte

Denis
Sharky
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Jean-Luc - Arradon (56)
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« Répondre #2 le: 09 Février 2021 23:27:21 »
1er préalable, faire figurer les noms des deux co-propriétaires sur l'acte de vente

https://www.argusdubateau.fr/actualite/acheter-en-copropriete
Journalisée
Antarès 9 OB - Suzuki  2 x DF 200 APX

Cap sur l'étrave, y a de l'eau jusqu'au fond, l'arrière suit l'avant !!!

Sites WEB : ALMACO - Facebook - Ma page perso : Mes contributions à  VCF ...
lexou
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Alex
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« Répondre #3 le: 10 Février 2021 01:26:08 »
De mémoire acte de vente aux 2 noms et la demande cerfa à rajouter plus 2 fois la PI pour chacun justificatif adresse etc et indiquer qui a cb des parts
Journalisée
Capelli cap 20wa honda 130
Camarat 755 wa suzuki 140x2
barnes
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Philippe
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« Répondre #4 le: 10 Février 2021 20:52:28 »
Merci les gars pour vos réponses.    Sourire Sourire Sourire
Journalisée
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